Durant l’année 2022, le statut de travailleur indépendant a attiré plus de 560 000 Français* en quête de liberté dans leurs choix professionnels. Si ce statut présente de nombreux avantages, devenir freelance ne signifie pas nécessairement renoncer à la sécurité offerte par le salariat, comme la couverture de certains imprévus. Maladie, arrêts de travail, faute professionnelle, perte d’emploi… Nous vous aidons à faire le point sur les solutions d’assurances pour les indépendants face à différents risques.
* Source : Insee https://www.insee.fr/fr/statistiques/6692134#onglet-1
La RC pro couvre les dommages infligés à un tiers dans le cadre professionnel. Ces dommages peuvent être immatériels (erreur de conseil, suppression accidentelle de données), matériels (bris de matériel informatique) ou corporels (blessure d’une personne). L’assurance doit s’adapter à l’activité exercée par le professionnel afin de couvrir correctement ses risques spécifiques.
Le freelance qui exerce sous un statut d’entrepreneur individuel doit souscrire cette assurance lui-même. En revanche, le consultant en portage salarial bénéficie de l’assurance responsabilité civile professionnelle de sa société de portage. Comme il s’agit d’un contrat souscrit pour plusieurs portés, les garanties sont plus intéressantes que celles d’un contrat souscrit à titre individuel.
Pour sa RC pro, Quorélations a choisi Hiscox, l’un des leaders du marché, avec un contrat spécifique aux métiers du conseil en entreprise. Ce contrat assure les dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs ou non jusqu’à 500 000 €. Un montant est aussi prévu en cas de recours juridique dans le cadre professionnel.
Comment bénéficier d’une assurance chômage en tant qu’indépendant ? Le statut d’entrepreneur (en micro-entreprise, SASU, EURL) ne permet pas de cumuler des droits à l’assurance chômage. Bénéficier de l’aide au retour à l’emploi apporte pourtant une aide financière essentielle en cas de perte ou de forte diminution d’activité. Durant la crise sanitaire, les indépendants en portage salarial ont pu bénéficier du dispositif du chômage partiel. En tant que société de portage salarial, Quorélations a pris en charge l’aspect administratif nécessaire à la mise en place de ce dispositif.
Au même titre que n’importe quel salarié, un salarié porté cotise auprès de l’assurance chômage. Une fin de contrat de portage (en CDD ou en CDI) peut lui permettre de faire valoir ses droits à l’assurance chômage, à condition qu’il ait suffisamment cotisé.
Dans le domaine de la santé aussi, l’assurance d’un indépendant dépend de son choix de statut. Le travailleur indépendant qui crée sa propre entreprise doit souscrire à une complémentaire santé et à une prévoyance à titre individuel. S’il est en portage salarial, c’est sa société de portage qui négocie et gère ces contrats. La complémentaire santé vient compléter les remboursements de l’assurance maladie alors que la prévoyance assure des risques liés à l’incapacité, à l’invalidité ou au décès.
Quorélations propose trois niveaux de garantie de complémentaire santé : Confort, Premium et Excellence. À titre d’exemple, la consultation d’un médecin généraliste DPTAM (Dispositif de Pratique Tarifaire Maîtrisée) s’élève au maximum à 84 € pour un niveau confort, 109 € en niveau Premium et 141,50 € en Excellence. Les remboursements d’implants dentaires comprennent 3 implants par an et jusqu’à 540 € en Confort, 685 € en Premium et 865 € en Excellence.
Dans la mesure où tous nos consultants ont le statut cadre, ils bénéficient d’un contrat de prévoyance cadre qui offre une bonne couverture pour eux et leur famille. Notre assurance indépendant prévoyance présente aussi l’avantage de faciliter les démarches administratives en permettant la déclaration en ligne des arrêts maladie par exemple.
« Le portage salarial est plus protecteur que le freelance, à moindre frais. Nos portés sont d’anciens cadres, qui ont travaillé dans de grands groupes avant de venir chez nous. Nous avons donc décidé de reproduire le type de protection dont ils bénéficiaient. »
Xavier Milard, Président de Quorélations
Enfin, chaque travailleur doit pouvoir cotiser à la retraite. Un auto-entrepreneur valide ses trimestres en fonction de critères de revenus. Concernant les statuts de SASU et EURL, la cotisation dépend du montant de salaire que le travailleur indépendant se verse. S’il décide de se rémunérer uniquement en dividende, par exemple, il ne cotise pas.
En portage salarial, le consultant est lié à la société de portage par un contrat de travail de droit commun. À ce titre, il cotise à la retraite de base ainsi qu’auprès d’une caisse de retraite complémentaire. Les formalités administratives liées à la retraite (calcul et versement des cotisations) sont gérées par la société de portage. Chez Quorélations, comme pour la prévoyance, nos portés bénéficient tous de la retraite complémentaire cadre.
L’assurance garantie des salaires est une autre spécificité du statut de salarié porté. Cette garantie financière permet de couvrir le versement des revenus et des indemnités des indépendants en portage salarial en cas de « défaillance » de l’entreprise de portage salarial. Elle couvre également le paiement des cotisations sociales et patronales auprès des organismes publics. Le montant de la garantie financière est calculé en fonction de la masse salariale de la société de portage salarial l’année précédente et du plafond annuel de la sécurité sociale.
Le travailleur indépendant doit avoir recours à plusieurs types d’assurances pour sécuriser son activité. En choisissant le portage salarial, il conserve sa liberté de décisions tout en bénéficiant d’un statut protecteur face aux événements de la vie.
Pour en apprendre davantage sur l’assurance en portage salarial chez Quorélations, prenez contact avec nous.
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